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Conduite en état alcoolique
Conduire un véhicule sous l'emprise de l'alcool est réprimé de deux façons par le Code de la route.
Il peut s'agir du délit de conduite en état d'ivresse manifeste lorsque le conducteur présente des signes évidents et objectifs d'imprégnation alcoolique.
Il peut également s'agir d'une...
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Avocat récupération de points Lyon, permis de conduire ...
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Récupération points permis
Maître Xavier MOROZ est titulaire du certificat de spécialisation en Droit pénal.
Il a, au fil de sa pratique professionnelle, développé une véritable expertise en droit routier, et s'est tout particulièrement spécialisé dans la contestation de décisions d'invalidation de permis de...
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Maître Xavier Moroz,
Avocat au Barreau de Lyon
Maître Xavier MOROZ est inscrit au Barreau de LYON.
Il a prêté serment le 13 janvier 2006.
Il est titulaire d'une Maîtrise de carrières judiciaires, d'un DEA d'Histoire du droit et des institutions et du Certificat d'aptitude à la profession d'avocat.
Doctorant en Histoire du droit à l'Université Jean...
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PertinenceAvocat spécialisé en droit pénal Lyon,
Maître Xavier Moroz Barreau de Lyon
Maître Xavier MOROZ, Avocat au Barreau de LYON, spécialisé en Droit pénal, ayant développé une expertise en droit routier.
Le Cabinet intervient dans les domaines juridiques et judiciaires touchant particulièrement :
Le droit pénal (défense pénale et assistance ou représentation des victimes...
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Contestation PV
Maître Xavier MOROZ est titulaire du certificat de spécialisation en Droit pénal.
Il a, au fil de sa pratique professionnelle, développé une véritable expertise en droit routier, et plus spécifiquement en Droit pénal routier.
A ce titre, il est en mesure de vous assister utilement si vous entendez contester une...
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Honoraires cabinet d’avocat Lyon 2, Villeurbanne, Caluire ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Honoraires
Le principe est la fixation libre des honoraires en accord avec le client.
Il n'existe en France aucun barème indicatif.
Toutefois, dans un souci évident de transparence et de confiance réciproque, la question des honoraires est évoquée dès le premier rendez-vous qui, généralement, et sauf diligences particulières à accomplir en urgence,...
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Avocat pollution environnement, avocat droit de l ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Droit de l'environnement > Pollution
La pollution peut prendre différentes formes.
Elle peut être celle générée par une entreprise, qui expose la personne morale et son représentant légal à des poursuites judiciaires ainsi qu'à diverses sanctions.
Mais, parce que « l'enfer c'est les autres », elle peut également prendre la forme d'une pollution...
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