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3 articles sélectionnés
[Assurance] suspension permis et assurance (Page 1 ...
PertinenceBienvenue sur le forum Juridique
[Assurance] suspension permis et assurance
bonjour, a tous après avoir épluché tous le web je ne trouve aucun cas qui ressemble au mien!
Voila l'année dernière en septembre j'ai eu une suspension de permis pour conduite en état d'alcoolémie! le verdict suspension de 1 mois par les policier et attente de jugement! en janvier je me...
Thèmes liés : assurance suspension de permis alcool / suspension administrative du permis de conduire assurance / suspension de permis exces de vitesse assurance / assurance suspension de permis vitesse / suspension permis de conduire 1 mois
[Code de la route] photo avec ou sans lunettes (Page 1 ...
PertinenceBienvenue sur le forum Juridique
[Code de la route] photo avec ou sans lunettes
A l'occasion du renouvellement de mon permis de conduire PL, il faut fournir une nouvelle photo pour le petit carton rose.
Dans la mesure où la mention "dispositif de correction vision" figure sur mon permis, faut-il obligatoirement que j'ai mes lunettes sur la photo ?
merci pour vos...
Thèmes liés : photo permis de conduire avec lunettes / code de la route permis de conduire / photo permis de conduire en ligne / photo permis de conduire / passer son permis de conduire avec la poste
Exces de vitesse ... en tracteur ! (Page 1) / Sécurité ...
PertinenceUn agriculteur sarthois d'une soixantaine d'années a reçu, non sans étonnement, une contravention d'excès de vitesse mentionnant que son vieux tracteur avait été flashé par un radar roulant à 120 km/h sur l'autoroute A6 dans l'Essonne.
Henri Gautier, agriculteur à Noyen-sur-Sarthe, a expliqué vendredi à un correspondant de l'AFP, que le PV mentionne explicitement que son tracteur...
Thèmes liés : contravention exces de vitesse sans preuve / contravention exces de vitesse france / exces de vitesse contravention / pv exces de vitesse sans radar / arreter pour exces de vitesse sans radar
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